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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 20 octobre 2003




DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2003-1446Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 15 septembre 2003 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et urbanisme

   Date de publication
N° 2003-1447Feyzin - Renoncement à l'acquisition d'un immeuble situé 10, rue du Carré Brûlé et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1448Résultat des opérations d'urbanisme - Comptes-rendus annuels aux collectivités (CRAC) pour l'année 2002 : SERL, Opac du Rhône, SEM Lyon-Confluence et SEM Cité internationale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1449Elaboration du second programme local de l'habitat de l'agglomération lyonnaise - Délibération - Annexe 
N° 2003-1450Lyon 9° - Secteur de Vaise - Travaux de dépollution des sols - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1451Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or - Gares du val de Saône - Contrats d'aménagement des gares avec le conseil régional Rhône-Alpes - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Actualisation des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1452Francheville - Place du Bourg - Désignation d'un maître d'oeuvre - Procédure négociée - Composition du jury - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1453Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Secteur Reynier - Aménagement - Première phase de travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1454Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Aménagement des espaces extérieurs Axiade Rhône-Alpes - Première phase de travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1455Vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Quatrième tranche de restructuration des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1456Vénissieux - Quartier Monmousseau Oschatz-Démocratie - Grand projet de ville (GPV) - Opération de renouvellement urbain - Première tranche - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1457Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1458Feyzin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003 - Convention-cadre 2003-2005 - Abrogation de la délibération n° 2003-1185 - Participation financière - Délibération - Annexe 
N° 2003-1459Genay - Halle marchande et espaces publics du centre - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - Annexe 
N° 2003-1460Lyon 5° - Saint Georges - Place Benoît Crépu et espaces publics connexes - Rénovation d'espaces publics - Choix d'un maître d'oeuvre - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1461Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Aménagement du plateau - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1462Vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Objectifs poursuivis, modalités et ouverture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1463Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Objectifs poursuivis, modalités et ouverture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1464Irigny, Pierre Bénite - ZAC d'Yvours - Poursuite des études de réalisation - Lancement de la concertation - Création de l'opération de ZAC - Validation du principe de sa réalisation par convention publique d'aménagement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1465Lyon 3° - ZAC Les Jardins de la Buire - Approbation des dossiers de création et de réalisation - Approbation du projet de programme des équipements publics (PEP) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1466Lyon 8° - ZAC Valéo Sud - Approbation des dossiers de création et de réalisation de la ZAC, du projet de programme des équipements publics (PEP) et de la passation d'une convention publique d'aménagement avec l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1467Feyzin - Requalification de la RN 7 - Complément qualitatif - Convention à passer avec l'Etat - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1468Lyon 7° - Route de Vienne - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1469Parc de stationnement Saint Antoine - Avenant n° 1 à la convention conclue avec Voies navigables de France - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1470Parc de stationnement Saint Jean - Avenant n° 2 à la convention conclue avec Voies navigables de France - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1471Francheville - Offre de concours de la société Botanic pour des travaux de signalisation lumineuse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1488Lyon 6° - ZAC de la Cité internationale - Subvention exceptionnelle de la ville de Lyon à l'opération - Autorisation donnée à la SEM de la Cité internationale pour percevoir cette subvention - Délibération - (sans annexe) 

développement économique

   Date de publication
N° 2003-1472Projet d'agglomération de soutien à la création et à la reprise d'entreprise - Soutien aux organismes d'appui et d'accompagnement des créateurs d'entreprise - Avenants annuels 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1473Lyon - Convention de partenariat avec l'association Espace Mode - Subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1474Convention de partenariat avec l'association Lyon Croix-Rousse métiers d'art (LCRMA) - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1475Convention avec l'association ADEA - Agence de développement des entreprises en Afrique (réseau Afric partners) - Subvention pour le fonctionnement et l'organisation d'événements - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1476Convention pluriannuelle 2003-2004-2005 sciences de la vie passée avec l'Aderly - Avenant au programme 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1477Protocole d'accord avec l'institut Aspen - Subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1478Résultat des opérations d'immobilier dédié aux jeunes entreprises technologiques - Comptes-rendus annuels aux collectivités (CRAC) de la SERL pour l'année 2002 des conventions publiques d'aménagement (CPA) qui lui sont confiées - Délibération - (sans annexe) 

finances et institutions

   Date de publication
N° 2003-1479Exercice 2003 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1480Biennale d'Art Contemporain 2003 - Fonds de concours versé à la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1481Lyon 7° - Implantation à Lyon-Gerland du siège de l'Institut national de recherche pédagogique - lots n° 1, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 14 et 16 - Autorisation de signer des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1482Lyon 8° - Ecole Rockefeller - Ecole d'infirmières et d'assistantes des services sociaux - Lot n° 17 : appareils élévateurs - Avenant de substitution - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1483Contrat d'Agglomération - Volet territorial du contrat de plan Etat-Région - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1489Prise en compte des modifications statutaires du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (Sytral) - Représentation de la Communauté urbaine au comité syndical - Délibération - (sans annexe) 

proximité, ressources humaines et environnement

   Date de publication
N° 2003-1484Meyzieu - Restructuration des réseaux d'assainissement de la ZI - Avenue Lionel Terray, impasses des Panettes, Lionel Terray, Trois Chaussons et avenue de Lattre de Tassigny (partie sud) - Construction d'un collecteur - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demande d'individualisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1485Réalisation de prestations ponctuelles de collecte de déchets et de nettoyage sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Lot n° 7 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1486Convention-cadre pluriannuelle passée avec l'association sportive de la communauté urbaine de Lyon (Ascul) - Subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2003-1487Mutuelle générale de l'équipement et des transports (MGET) - Subvention - Délibération - (sans annexe)